SubventionsIA

Pass Occitanie 2026 : montant, éligibilité, démarches

À retenir en 30 secondes Montant : de 5 000 € à 20 000 € Taux : 50 pct dépenses (70 pct si innovation) Délai : 8 à 12 semaines Score mobilisation : A — À mobiliser en priorité

[À ENRICHIR — introduction 150 mots, ton conversation]

Alors concrètement, le Pass Occitanie, c'est une subvention d'investissement proposé par Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée. [À ENRICHIR : angle éditorial unique — 2-3 phrases qui expliquent ce qui distingue ce dispositif des autres dans son genre, sans copier la page officielle.] On va voir ensemble qui peut en profiter, combien vous pouvez toucher, et surtout les pièges dans lesquels il ne faut pas tomber.

À quoi sert vraiment ce dispositif ?

[À ENRICHIR — 200-300 mots]

  • Usage type : Investissements matériels innovation diversification transformation numérique énergétique
  • Profil idéal : PME EURL, SA, SARL de 1 à 49 salariés
  • Différence avec les dispositifs similaires : [À ENRICHIR : comparer avec 1-2 dispositifs du même type. Ex : N001 Prêt Boost IA vs N002 Prêt Boost Transfo Num → IA vs transfo large ; N003 Diag Data IA vs D001 CCI BOOST → accompagnement payant vs gratuit.]

Qui peut en bénéficier ? (éligibilité)

Critère Valeur
Statut juridique éligible EURL, SA, SARL, SAS, SASU, SCOP, associations
Statut juridique exclu EI, auto-entrepreneur, micro-entreprise
Effectif 1 à 49 salariés
Ancienneté minimum 0 an(s)
CA max 10 000 000 €
Couverture géographique Régional
Régions éligibles Occitanie

[À ENRICHIR — 150 mots : expliquer en texte les conditions-clés, notamment les exclusions qui piègent les dirigeants (ex : auto-entrepreneurs, dépenses déjà engagées, etc.).]

Combien pouvez-vous toucher ? (montant)

  • Fourchette : 5 000 € – 20 000 €
  • Taux de prise en charge : 50 pct dépenses (70 pct si innovation)
  • Durée (prêt uniquement) : 24 mois max

Exemple chiffré concret

[À ENRICHIR — 1 ou 2 exemples concrets de PME-type :]

  • "Exemple : une PME industrielle de 25 salariés à Toulouse avec un projet IA à 30 000 € — ce dispositif mobiliserait environ [X €] sur [Y] semaines…"

Comment déposer votre dossier ? (démarches)

[À ENRICHIR — pas à pas 200-250 mots, basé sur :]

  • Plateforme de dépôt : HUB Entreprendre Occitanie
  • Délai d'instruction : 8 à 12 semaines
  • Pièces à préparer :

Kbis 2 derniers bilans attestation fiscale RIB devis prestataires

  • Livrables attendus :

Dossier projet + plan financement + engagement dépenses

Les pièges à éviter

[À ENRICHIR — 3 pièges concrets pour ce dispositif précis :]

  1. [Piège 1] — Plafond 20000 euros récent (anciennement 10000). Assiette min 5000 HT. Subvention ne peut excéder fonds propres. Max 1 Pass/3 ans et 3 Pass Export+Occitanie /5 ans. Secteurs exclus services financiers
  2. [Piège 2] — À identifier dans les notes CSV.
  3. [Piège 3] — Règles de cumul ou conditions préalables.

Le montage type qui marche

[À ENRICHIR — montage concret avec 2-3 dispositifs cumulés :]

Pour maximiser l'effet de levier, ce dispositif se combine bien avec :

  • Prêt Boost IA OPCO CII Garantie France Num

TRI projeté sur le montage cumulé : [À ENRICHIR via simulateur].

Tester votre éligibilité

Le plus simple : passer par notre simulateur. En 2 minutes, on construit le montage complet incluant ce dispositif et les cumuls possibles.

Vous préférez d'abord comprendre le montage financier IA dans son ensemble ? Voyez la page Montage financier IA qui explique comment apport + aides + prêt se combinent pour générer un TRI de 18-22 % sur 3 ans.

Pour explorer les autres dispositifs du même type, consultez la liste des aides. Pour voir ce qui est disponible dans votre région, la page régions liste toutes les aides régionales disponibles.

Ressources

Cette fiche a été rédigée par l'équipe Digitalchimist. Les informations sont données à titre indicatif — vérifiez toujours la source officielle avant de déposer un dossier. Les dispositifs évoluent régulièrement.

Questions fréquentes

Qui peut bénéficier du Pass Occitanie ?

Le dispositif s'adresse aux EURL, SA, SARL, SAS implantées dans la zone concernée. Sont explicitement exclus : EI, auto-entrepreneur, micro-entreprise. L'effectif doit être compris entre 1 et 49 salariés, avec une ancienneté minimum de 0 an(s). Vérifiez votre éligibilité complète avec notre simulateur.

Quel montant peut-on toucher avec le Pass Occitanie ?

Le montant mobilisable est entre 5 000 € et 20 000 €. Le taux de prise en charge est : 50 pct dépenses (70 pct si innovation). Le montant exact dépend de l'assiette éligible de votre projet, de votre profil d'entreprise et des éventuels cumuls avec d'autres dispositifs.

Quel est le délai d'instruction du Pass Occitanie ?

Le délai annoncé est de 8 à 12 semaines. Ce délai court à partir de la réception du dossier complet par l'organisme instructeur. Les délais réels peuvent varier selon la complexité du dossier, la qualité des pièces fournies et la charge du service. Anticipez toujours en conséquence.

Le Pass Occitanie est-il cumulable avec d'autres aides ?

Oui, le dispositif est cumulable notamment avec : Prêt Boost IA OPCO CII Garantie France Num. Les règles de cumul varient selon les dispositifs — notre simulateur calcule automatiquement les compatibilités et construit le montage optimal pour votre contexte spécifique.

Quelles pièces préparer pour le Pass Occitanie ?

Les pièces standards demandées par l'organisme instructeur sont : Kbis 2 derniers bilans attestation fiscale RIB devis prestataires Anticipez leur préparation en amont pour fluidifier le dépôt et éviter les allers-retours qui rallongent les délais.